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* Validez
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Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978 Informatique et libert\u00e9, vous disposez d’un droit de consultation, de retrait et de modification des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Pour l’exercer, contactez :<\/p>\n\n\n\n
A.V.Presse
BP 12
18300 SANCERRE<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sent contrat a pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions g\u00e9n\u00e9rales dans lesquelles, d’une part l’entreprise met \u00e0 disposition de l’abonn\u00e9 un service d’information, d’autre part l’abonn\u00e9 utilise ce service.<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9finition du service : l’abonnement \u00e0 la lettre d’information permet d’acc\u00e9der gratuitement aux informations exclusives du site www.chutt.fr disponibles d\u00e8s la veille des courses.<\/p>\n\n\n\n
Le client acc\u00e8de au service \u00e0 partir de son micro ordinateur connect\u00e9 \u00e0 un r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communication permettant l’acc\u00e8s au service. L’acquisition de ce mat\u00e9riel, sa maintenance ainsi que les co\u00fbts de fonctionnement sont \u00e0 la charge exclusive du client.<\/p>\n\n\n\n
L’acc\u00e8s au service est possible 24h sur 24 et 7 jours sur 7.<\/p>\n\n\n\n
La responsabilit\u00e9 de l’entreprise ne pourra \u00eatre engag\u00e9e dans le cas o\u00f9 les conditions d’acc\u00e8s ne pourraient \u00eatre satisfaites en cas de force majeure hors de contr\u00f4le de l’entreprise, l’interruption dans les services t\u00e9l\u00e9phoniques ou le mauvais fonctionnement de son outil informatique ou encore panne EDF, etc …<\/p>\n\n\n\n
l’entreprise se r\u00e9serve le droit d’interrompre de fa\u00e7on exceptionnelle l’acc\u00e8s \u00e0 son service pour des travaux de maintenance. l’entreprise ne serait, en aucun cas, \u00eatre responsable d’une rupture dans la fourniture des services du fait d’\u00e9v\u00e9nements qui lui sont \u00e9trangers.<\/p>\n\n\n\n
Les tarifs en vigueur sont indiqu\u00e9s toutes taxes comprises dans le formulaire d’abonnement.<\/p>\n\n\n\n
Les modes de r\u00e8glements accept\u00e9s sont la carte bancaire, le ch\u00e8que bancaire ou postal libell\u00e9s en Euros et compensables en France, le pr\u00e9l\u00e8vement automatique, le Mandat Postal.<\/p>\n\n\n\n
Toute somme non r\u00e9gl\u00e9e ou tout retard de paiement entra\u00eenera la suspension imm\u00e9diate de l’acc\u00e8s, en attendant la r\u00e9gularisation de la situation.<\/p>\n\n\n\n
L’abonnement prend effet au moment du paiement et de la communication par internet des codes d\u2019acc\u00e8s. Le contrat est pr\u00e9vu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e par le client au moment de l\u2019achat de son abonnement et b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une reconduction automatique pour les paiement par pr\u00e9l\u00e8vements, annulable chaque mois avant le 20 pour le mois en cours. Pour les abonnements avec r\u00e9glement par carte bancaire, les abonnements propos\u00e9s sont avec renouvellement automatique annulable \u00e0 chaque instant, par mail ou courrier recommand\u00e9 au minimum 48h par mail ou 4 jours ouvrables par courrier recommand\u00e9 avant la date d’\u00e9ch\u00e9ance – L’adresse mail pour l’annulation de renouvellement est indiqu\u00e9 dans le mail de confirmation d’adh\u00e9sion. Interruption de l’abonnement<\/p>\n\n\n\n
A tout moment, vous pouvez r\u00e9silier votre abonnement en nous \u00e9crivant 10 jours avant la date d’\u00e9ch\u00e9ance par courrier recommand\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
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en indiquant clairement votre identifiant sur le site ainsi que vos coordonn\u00e9es postales ainsi l’adresse email employ\u00e9e lors de votre abonnement, toute demande nous parvenant apr\u00e8s les 10 jours avant la date anniversaire de renouvellement sera pris en compte pour le prochain renouvellement. Une annulation entre 2 \u00e9ch\u00e9ances anniversaires est enregistr\u00e9e pour la prochaine date anniversaire et ne donne droit \u00e0 aucun remboursement<\/p>\n\n\n\n
L’abonn\u00e9 est inform\u00e9 que certaines modifications du contrat d’abonnement peuvent survenir sur l’initiative de l’entreprise, notamment quant au prix de l’abonnement, au nombre ou \u00e0 la nature des services fournis, aux \u00e9l\u00e9ments d’identifications.<\/p>\n\n\n\n
Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 des modifications d\u00e9favorables \u00e0 l’Abonn\u00e9 sont substantielles, l’Abonn\u00e9 pourra r\u00e9silier le contrat dans le mois qui suit l’entr\u00e9e en vigueur de ces modifications. Cette modification ne donnera pas lieu \u00e0 l’indemnisation en faveur de l’abonn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
l’entreprise se r\u00e9serve le droit de r\u00e9viser ses tarifs \u00e0 tout moment sous r\u00e9serve d’en informer l’abonn\u00e9 au moins un mois \u00e0 l’avance avant la date d’application. Dans le cas o\u00f9 l’abonn\u00e9 n’accepterait pas les nouveaux tarifs, il est libre de r\u00e9silier son abonnement en respectant les modalit\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment \u00e9nonc\u00e9es. .<\/p>\n\n\n\n
Le contenu des services est prot\u00e9g\u00e9 par des droits de propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles. Il vous est donc strictement interdit de publier, rediffuser et reproduire les informations et donn\u00e9es contenues dans ce site, quel que soit le format ou le support, dans le but de le transmettre \u00e0 un tiers ou \u00e0 des fins commerciales. Il vous est seulement permis d’imprimer pour une utilisation priv\u00e9e \u00e0 des fins non commerciales.<\/p>\n\n\n\n
L’ensemble des textes et images disponibles sur le site www.chutt.FR est prot\u00e9g\u00e9 par les lois fran\u00e7aises sur les copyrights.<\/p>\n\n\n\n
L’abonn\u00e9 certifie \u00eatre \u00e2g\u00e9 d’au moins 18 ans. L’utilisation du service par un tiers s’effectue sous les seuls contr\u00f4le et responsabilit\u00e9 de l’abonn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
L’abonn\u00e9 est seul responsable de l’utilisation de l’identifiant lui aura \u00e9t\u00e9 transmis. Ainsi toute connexion au service, effectu\u00e9e en utilisant l’identifiant de l’abonn\u00e9, sera r\u00e9put\u00e9e avoir \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e par l’abonn\u00e9 lui-m\u00eame. L’abonn\u00e9 est clairement inform\u00e9 que l’entreprise enregistre syst\u00e9matiquement toutes les adresses IP des connect\u00e9s afin de pouvoir les produire en cas de litige.<\/p>\n\n\n\n
Il appartient \u00e0 l’abonn\u00e9 de prendre toutes les mesures appropri\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 prot\u00e9ger toutes ses donn\u00e9es et logiciels de la contamination par des virus comme des tentatives d’intrusion dans son syst\u00e8me informatique par des tiers via le service.<\/p>\n\n\n\n
L’abonn\u00e9 est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser le service pour son usage personnel. Il est interdit d’utiliser ce service en ligne \u00e0 des fins professionnelles, commerciales ou promotionnelles.<\/p>\n\n\n\n
l’entreprise se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier, sans formalit\u00e9 et de plein droit, l’abonnement en cas de violation d’une des clauses \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus. En outre, la responsabilit\u00e9 civile ou p\u00e9nale de l’abonn\u00e9 pourra \u00eatre engag\u00e9e, l’obligation d’en assumer les enti\u00e8res cons\u00e9quences en termes de pr\u00e9judice.<\/p>\n\n\n\n
Le joueur joue sous sa propre responsabilit\u00e9, la fonction de l’entreprise se limite \u00e0 la publication de ses \u00e9tudes exclusives et ne peut \u00eatre tenu responsable des actes des joueurs.<\/p>\n\n\n\n
Numero registre de commerce: 829.734.714 – TVA Intracommunautaire FR-48-829-734-714<\/p>\n\n\n\n
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Le joueur joue sous sa propre responsabilit\u00e9, la fonction de l’entreprise se limite \u00e0 la publication de ses \u00e9tudes exclusives et ne peut \u00eatre tenu responsable des actes des joueurs.<\/p>\n\n\n\n
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Les modes de r\u00e8glements accept\u00e9s sont la carte bancaire, le ch\u00e8que bancaire ou postal libell\u00e9s en Euros et compensables en France, le pr\u00e9l\u00e8vement automatique, le Mandat Postal.<\/p>\n\n\n\n
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L’abonnement prend effet au moment du paiement et de la communication par internet des codes d\u2019acc\u00e8s. Le contrat est pr\u00e9vu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e par le client au moment de l\u2019achat de son abonnement et b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une reconduction automatique pour les paiement par pr\u00e9l\u00e8vements, annulable chaque mois avant le 20 pour le mois en cours. Pour les abonnements avec reglement par carte bancaire, les abonnements propos\u00e9s sont avec renouvellement automatique annulable \u00e0 chaque instant, par mail ou courrier recommand\u00e9 au minimum 48h par mail ou 4 jours ouvrables par courrier recommand\u00e9 avant la date d’\u00e9ch\u00e9ance – L’adresse mail pour l’annulation de renouvellement est indiqu\u00e9 dans le mail de confirmation d’adh\u00e9sion. Interruption de l’abonnement<\/p>\n\n\n\n
A tout moment, vous pouvez r\u00e9silier votre abonnement en nous \u00e9crivant 10 jours avant la date d’\u00e9ch\u00e9ance par courrier recommand\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
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L’abonn\u00e9 est inform\u00e9 que certaines modifications du contrat d’abonnement peuvent survenir sur l’initiative de l’entreprise, notamment quant au prix de l’abonnement, au nombre ou \u00e0 la nature des services fournis, aux \u00e9l\u00e9ments d’identifications.<\/p>\n\n\n\n
Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 des modifications d\u00e9favorables \u00e0 l’Abonn\u00e9 sont substantielles, l’Abonn\u00e9 pourra r\u00e9silier le contrat dans le mois qui suit l’entr\u00e9e en vigueur de ces modifications. Cette modification ne donnera pas lieu \u00e0 l’indemnisation en faveur de l’abonn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
l’entreprise se r\u00e9serve le droit de r\u00e9viser ses tarifs \u00e0 tout moment sous r\u00e9serve d’en informer l’abonn\u00e9 au moins un mois \u00e0 l’avance avant la date d’application. Dans le cas o\u00f9 l’abonn\u00e9 n’accepterait pas les nouveaux tarifs, il est libre de r\u00e9silier son abonnement en respectant les modalit\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment \u00e9nonc\u00e9es. .<\/p>\n\n\n\n
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Email de contact : sas_avp@yahoo.com<\/p>\n\n\n\n
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LE PAIEMENT SECURIS\u00c9 EN LIGNE Vos garanties Si vous choisissez le paiement par carte bancaire, les \u00e9l\u00e9ments personnels de votre carte bancaire sont directement saisis par vous sur le serveur s\u00e9curis\u00e9 de Paiement. Gr\u00e2ce \u00e0 son syst\u00e8me de t\u00e9l\u00e9paiement SSL (Secure Sockets Layer), la transaction passe en mode s\u00e9curis\u00e9, garantissant ainsi la confidentialit\u00e9 des informations […]<\/p>\n","protected":false},"author":38,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-43436","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n